Circulaire page 1 et 2

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Aller en bas

Circulaire page 1 et 2

Message par chouette y a cindy le Mer 5 Avr - 10:33

ici on travaille juste sur les pages 1 et 2
avatar
chouette y a cindy

Messages : 734
Date d'inscription : 22/09/2016
Age : 37
Localisation : Finistère sud

https://chouetteyaplusecole.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par chouette y a cindy le Mer 5 Avr - 15:42

Page 1

petit souci au niveau du niveau demandé qui n'est absolument pas égalitaire

circulaire:
 il doit permettre à l'enfant d'acquérir, à l'issue de la période d'instruction obligatoire, l'ensemble des connaissances et des compétences du socle commun.

Code de l'éducation
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=FA0BDAA9D9933DED29DE95D9C0F5A33C.tpdila08v_2?idArticle=LEGIARTI000030640760&cidTexte=LEGITEXT000006071191&dateTexte=22220202
Le collège dispense à chaque élève, sans distinction, une formation générale qui lui permet d'acquérir, au meilleur niveau de maîtrise possible, le socle commun de connaissances, de compétences et de culture défini en application de l'article L. 122-1-1 et dont l'acquisition a commencé dès le début de la scolarité obligatoire

Il n'est pas normal qu'il soit attendu de nos enfants de maitriser l'ensemble des connaissance du socle commun , alors qu'on nous reproche souvent de ne pas être enseignant justement . Quand les enfants scolarisés  n'ont à atteindre le meilleur niveau de maitrise possible . Enfants ayant été instruits en milieu scolaire par du personnel "qualifié"

cela va aussi à l'encontre de la circulaire qui dit que nous n'avons pas d'obligation de résultat . Pourtant la socle est une obligation de résultat pour tout enfant en France, la barre devrait être au même niveau

Page 2

la partie sur les CPC, enfin noté que les cpc dépendent de l'ief ,et que les parents doivent se soumettre aux mêmes  déclarations, eux pas les cpc
ainsi qu'aux mêmes contrôles :  marie et académie
Argument repris page 4
avatar
chouette y a cindy

Messages : 734
Date d'inscription : 22/09/2016
Age : 37
Localisation : Finistère sud

https://chouetteyaplusecole.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ludmilouchka le Mer 5 Avr - 16:59

Bien vu Cindy!
avatar
Ludmilouchka

Messages : 128
Date d'inscription : 29/10/2016
Age : 40
Localisation : France Auvergne

http://laciedesloulousbis.blogspot.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Mer 5 Avr - 17:45

@chouetteyacindy

Là il faut demander carrément de changer le décret, ce qui n'est pas le but. 

Mais les CPC ayant rejoint l'IEF en 2007 et de plus n'ayant jamais été des établissements scolaires mais des "vendeurs" de formation scolaire (Création par la Loi n°71-556 du 12 juillet 1971 relative à la création et au fonctionnement des organismes privés dispensant un enseignement à distance, ainsi qu'à la publicité et au démarchage faits par les établissements d'enseignement) il est logique que les parents doivent déclarer et se soumettre aux contrôles. 

Ils sont contrôles sur la pédagogie, c'est à dire leurs contenus pas comment ils le présentent à l'élève, c'est aux parents de le faire. Le maître n'étant pas présent dans la même salle (article L 444-1 du Code de l'éducation). 

C'est sur ce point dont je suis bien contente, car j'ai vu juste sur l'analyse interprétative législative. 

CPC = Support assisté pédagogique. 

J'ai débattu et déjà expliqué sur Facebook dans un article : Attention à leurs statuts ! Et toi aussi tu tombes dans le piège ! Tu as aussi des CPC qui vendent des formations professionnelles et ils rentrent dans la même législation. 

Les articles L 444-1 et R 444-1 et suivants ne sont pas réservés exclusivement à des organismes vendant des formations uniquement scolaires ! 

Pfff ce n'est qu'une prestation de service de proposer de faire les déclarations à la place des parents mais pas une obligation légale.
avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Mer 5 Avr - 17:47

Et je me répète car je l'ai fait pour la page 14 ou la page 4 mais les CPC ne sont pas concernés par le socle commun ! C'est indiqué dans le décret de 2015 sur le socle commun de compétences et de connaissances.
avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Merepoule le Mer 5 Avr - 19:05

Merci Cindy, j'ai noté
avatar
Merepoule

Messages : 1585
Date d'inscription : 22/09/2016
Age : 43
Localisation : 49 chambellay

http://www.la-mere-poule.blogspot.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Merepoule le Jeu 6 Avr - 20:05

"au moins deux familles se voient dispenser collectivement un enseignement dans le cadre de la formation initiale (...)"
Je voudrais demander des précisions à ce sujet.
cela concerne-t-il par exemple des enfants qui seraient regroupés entre homeschoolers pour un cours ou une matière par semaine?
il n'est pas fait mention du rythme? même si c'est occasionnel? uniquement si c'est régulier?
avatar
Merepoule

Messages : 1585
Date d'inscription : 22/09/2016
Age : 43
Localisation : 49 chambellay

http://www.la-mere-poule.blogspot.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Merepoule le Jeu 6 Avr - 20:11

Quelqu'un peut il me mettre le lien précis de l'article de la loi 2007-297 du 5 mars 2007 qui place les cpc sous le même régime que l'IEF je voudrais pouvoir lire cet article. Merci
avatar
Merepoule

Messages : 1585
Date d'inscription : 22/09/2016
Age : 43
Localisation : 49 chambellay

http://www.la-mere-poule.blogspot.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par chouette y a cindy le Jeu 6 Avr - 20:35

c'est la fin de la phrase qui est importante :
au moins deux familles se voient dispenser collectivement un enseignement dans le cadre de la formation initiale  qui conduit à la maitrise de l'ensemble du socle commun....


un cours de langue étrangère ou de maths, même chaque semaine à plusieurs familles, n'entraine pas la maitrise de l'ensemble du socle, je pense que la nuance est très importante et là cela nous autorise à nous regrouper pour des cours et partages de connaissances même régulièrement tant que c'est de l'instruction "précise" pas globale
avatar
chouette y a cindy

Messages : 734
Date d'inscription : 22/09/2016
Age : 37
Localisation : Finistère sud

https://chouetteyaplusecole.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Merepoule le Jeu 6 Avr - 21:12

je préfère tout de même poser la question. Parce qu'il y a une ambiguïté on peut aussi lire que c'est la formation initiale qui conduit à la maîtrise pas l'enseignement.
Je pense qu'ils ont derrière la tête les écoles clandestines qui se cachent derrière des prétextes qui peuvent être un cours de ci ou de ça, du soutien scolaire etc...Mieux vaut se faire confirmer la chose...
avatar
Merepoule

Messages : 1585
Date d'inscription : 22/09/2016
Age : 43
Localisation : 49 chambellay

http://www.la-mere-poule.blogspot.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 8:38

@merepoule

Il existe deux loi du 5 mars 2007 : 
- Relative à la prévention contre la délinquance dont l'article 12 ici présent (cf 4°) a stipulé : 

"Dans la première phrase du premier alinéa de l'article L. 131-10, après les mots : « l'instruction dans leur famille », sont insérés les mots : « , y compris dans le cadre d'une inscription dans un établissement d'enseignement à distance, » ;"

Sources : Article de 12 de la loi du 5 mars 2007 et La loi en entier

Je tiens à souligner que les organismes de soutien scolaire sont notifiés à partir des articles L 445-1 et suivants du code de l'éducation et ceci n'est pas assimilable aux établissements d'enseignements à distance (article L 444-1 et suivants du même code) ou des établissements privés scolaires (article L 441-1 et suivants).
avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 8:44

Et la seconde loi du 5 mars 2007 : 

- réformant la protection de l'enfance qui ajoute dans l'article L 131-10 du code de l'éducation (art. 32)

"Le quatrième alinéa de l'article L. 131-10 du code de l'éducation est complété par une phrase ainsi rédigée :
« Il vérifie notamment que l'instruction dispensée au même domicile l'est pour les enfants d'une seule famille. »"


sourceLoi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance
avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 8:51

Et voici mon analyse sur les CPC qui fait l'objet d'un article sur ma page facebook (attention il doit avoir des fautes) mais j'avais vu juste. 

Analyse personnelle sur les CPC et leurs statuts

Les liens soulignés en bleus dans le document sont viables.
avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 8:58

Je tiens à préciser car j'ai vérifier mais les deux articles nous concernant n'ont pas été vu le Conseil Constitutionnel

Même si la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention contre la délinquance à fait l'objet d'une séance du conseil consitutionnel, par un collectif de 60 députés et sénateurs à l'époque, l'avis du CC ne mentionne nul part que l'article a été vu.
avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Merepoule le Ven 7 Avr - 12:13

Circulaire de 2011 : "Depuis l'intervention de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance qui a complété l'article L131-10 du code de l'éducation, l'instruction dans la famille recouvre l'enseignement à distance. Tous les enfants qui ne reçoivent pas une formation en présentiel dans un établissement scolaire relèvent désormais de l'instruction dans la famille. "

Projet de circulaire 2017 "Depuis l'intervention de la loi du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance qui a complété l'article L131-10 du code de l'éducation, l'instruction dans la famille recouvre l'enseignement à distance. Tous les enfants qui ne reçoivent pas une formation en présentiel dans un établissement scolaire relèvent désormais de l'instruction dans la famille et sont soumis au régime déclaratif de l'instruction en famille ainsi qu'aux contrôles du maire et de l'autorité de l'Etat compétente en matière d'éducation."

en gras, la précision ajoutée à la nouvelle circulaire. En fait rien n'a changé. Ils précisent juste pour les cons qui encourageaient à ne pas faire de déclaration d'IEF quand on était en cpc parce que c'était soit disant légal. Cela n'a donc strictement rien à voir avec la proposition du Collectif.
avatar
Merepoule

Messages : 1585
Date d'inscription : 22/09/2016
Age : 43
Localisation : 49 chambellay

http://www.la-mere-poule.blogspot.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 13:21

@merepoule

Non tu ne comprends pas la base du truc. Les associations ainsi que le coq en vandrouille de Remy, ce sont mis en tête (pour avoir eu doriane Kocinsky de LED'A au tel) parce que la législation des établissements d'enseignements à distance privés est codifié et classés dans le chapitre des établissements d'enseignements privés, elles ont crus durs comme fers, que c'était des établissements scolaires présentiels. 

Mais c'est une analyse juridique ubuesque. Hallucinant. Du coup elles ont crus qu'il ne s'agissait que du premier paragraphe !!! Attends j'ai le livre de l'enquête de mairie et le guide juridique de LED'A. 

Et je suis sûre que si je fais le tour des sites associatifs, j'ai la même erreur. ET c'est pour cela que LED'A a mis sur sa page publique en communiqué qu'ils étaient très bons en juridique, c'était à cause de mon analyse.


Dernière édition par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 13:46, édité 1 fois
avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 13:32

Tiens voici page 18 (image jpeg puisque tu as du mal à voir en pdf)

avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 13:33

avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 13:39

@merepoule

Par contre l'article R 444-15 du Code de l'éducation comme je le souligne dans mon analyse, la mention d'un directeur scolaire et d'un directeur d'un organisme d'enseignement à distance est différent et c'est mentionné : 

"Pour faciliter l'exercice du contrôle, le directeur de l'organisme privé d'enseignement à distance tient à jour des registres où sont reportés respectivement les noms des enseignants et des élèves avec les indications pédagogiques les concernant."




Alors que LED'A reprise par pleins d'associations : l'article R 131-3 du même code parle de directeur ou chef d'établissement scolaire et non de l'enseignement à distance, sinon il aurait été indiqué. Elles ont fait l'amalgame et cela s'est propagé de façon incroyable. Et quand j'ai remis en question sur les certificats, cela a fait polémique. Mais la circulaire de 2017 me donne raison mais de A à Z et j'en suis bien contente. 
avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 13:40

D'où le manque de déclaration académique pour certains.
avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Armoise le Ven 7 Avr - 13:59

@Ecole hors du temps
Je viens de saisir ce que tu veux dire entre établissement présentiel et à distance (non présentiel) et du coup c'est vrai que c'est hallucinant que les associations telles que Leda... aient fait un tel amalgame !  Leur soit disant équipe juridique a du souci à se faire si elle interprète les lois de cette façon. C'est ce qui s'appelle voir midi à sa porte.
Mais le pire est encore plus pour tous les gens qui suivent aveuglément leurs conseils en brandissant leur texte de loi tout naïvement https://smileys.surl
Mais avec ce projet de circulaire, les choses sur ce sujet ont le mérite d'être bien mis au clair (comme l'a dit plus haut mère poule) : tout le monde (IEF avec ou sans cpc) doit faire les déclarations et sont soumis aux contrôles. Il va y avoir des réveils difficiles pour certains bornés.
avatar
Armoise

Messages : 158
Date d'inscription : 20/02/2017
Age : 38
Localisation : Auvergne

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Merepoule le Ven 7 Avr - 14:32

ce qui est dingue c'est que ce qui est en train de se propager c'est l'idée que le rappel sur les cpc dans la circulaire comme étant IEF, c'est de la faute du Collectif et de ses propositions! Alors que tout a toujours été dit en ce sens, il suffisait de lire les textes!! mais ce méchant collectif a tous les torts...c'est totalement hallucinant
avatar
Merepoule

Messages : 1585
Date d'inscription : 22/09/2016
Age : 43
Localisation : 49 chambellay

http://www.la-mere-poule.blogspot.com

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ecole hors du temps le Ven 7 Avr - 14:58

@armoise

Bref j'ai cherché sur facebook coté publique et je ne trouve plus rien. Mais ils avaient nié cette réflexion en ce prétendant avec des connaissances juridiques. 

Ils avaient annoncé un message comme quoi des trucs circulaient sur internet venant d'une association sur les certificats etc... et comme quoi ils étaient à la pointe juridique etc... ce n'est pas les mots exacts mais ensuite j'ai bizarrement perdu le soutien de CISE et LAIA. Comme par hasard.

Pfff
avatar
Ecole hors du temps

Messages : 410
Date d'inscription : 04/11/2016
Age : 37
Localisation : Boulogne-sur-mer

https://uneautreecolepourmesenfants.wordpress.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Armoise le Ven 7 Avr - 18:48

@Merepoule a écrit:ce qui est dingue c'est que ce qui est en train de se propager c'est l'idée que le rappel sur les cpc dans la circulaire comme étant IEF, c'est de la faute du Collectif et de ses propositions! Alors que tout a toujours été dit en ce sens, il suffisait de lire les textes!! mais ce méchant collectif a tous les torts...c'est totalement hallucinant

Ahhhhhh mais je ne sais pas si vous êtes au courant mais nous sommes un collectif de... pintades !!!! https://smileys.surl   https://smileys.surl
Ben il se trouve que les pintades bouffent les tiques : avis aux amateurs ! lol!

Allez les filles, qui se reconnaît sur la photo ?

avatar
Armoise

Messages : 158
Date d'inscription : 20/02/2017
Age : 38
Localisation : Auvergne

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Ludmilouchka le Ven 7 Avr - 20:21

Ça peut faire un vrai faux ultérieur ou un droit de réponse : le collectif a causé la mention de l'obligation de déclaration même en cas de cours par correspondance. Faux et on copie colle avec une plus jolie présentation ce qui a été dit ici pour partie pas besoin de faire des tonnes. Ça c'est pour après le 11avril.
Sinon je me retrouve dans les pintades, j'aime le bleu pas la viande!
avatar
Ludmilouchka

Messages : 128
Date d'inscription : 29/10/2016
Age : 40
Localisation : France Auvergne

http://laciedesloulousbis.blogspot.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Circulaire page 1 et 2

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 2 1, 2  Suivant

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum